SAUVILLE. « Info » N° 06 / 2012
14 juillet :
§ Les festivités du 14 juillet offertes par la municipalité débuteront à 14h45 sur la place devant la mairie par une représentation des majorettes de Bulgnéville suivie de La traditionnelle loterie des Dames qui débutera à 15h45 à la salle des fêtes.
§ Seules les Dames et jeunes filles âgées au minimum de 16 ans présentes pourront participer à cette tombola gratuite.
§ Le COFAS animera à partir de 14 heures 30 : le concours de quilles, le tir à la carabine, le chamboule-tout, la pêche à la ligne, les Fléchettes. Repas barbecue. Bal gratuit après les feux d’artifice.
§ A la tombée de la nuit l’Entreprise « FLAMB’ART » procèdera au tir des Feux d’artifice offert par la municipalité derrière la station de traitement des Eaux comme habituellement.
§ Le tir de feux d’artifice et les jets de pétards sur la voie publique sont INTERDITS.
ECLAIRAGE PUBLIC :
Par soucis d’économies d’énergies et financières, la municipalité a décidé de fermer l’éclairage public la nuit à partir de 23h30 jusqu’à 05h00 à compter du lundi 16 juillet 2012.
FERMETURE DE LA MAIRIE :
Les services de la mairie seront fermés du mardi 31 juillet au samedi 25 aout 2012. Pour les urgences contactez le Maire ou les Adjoints.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 05 / 2012
EAU et PISCINES :
Considérant le risque de pénurie d'eau,
Considérant que le seuil d’alerte est franchi dans les sources communales de Sauville,
Considérant la nécessité impérieuse de préserver la distribution d'eau potable aux habitants et de garantir une réserve d'incendie.
Par Arrêté N° 6/12 du 21 juin 2012, le Maire Arrête :
Article 1er :
Le remplissage ou le complément des piscines de plus de 2 m3 et de quelque type qu’elles soient est soumis à une autorisation municipale fixant les modalités de remplissage ou de complément afin d’échelonner les prélèvements d’eau.
Voir la totalité de l’arrêté aux panneaux d’affichage.
AFFOUAGES :
RAPPEL DES CONSIGNES ONF :
• L’autorisation de vidange de la coupe affouagère sera donnée aux différentes brigades par le garde après contrôle de la bonne exécution des travaux, de l’état du sol, du paiement de la taxe d’affouage.
Veuillez contacter M. Fabrice DISENMEYER – 06.23.80.72.80.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 04 / 2012
Cérémonie du 08 mai :
* Vous êtes toutes et tous conviés à la cérémonie commémorative du 08 mai 1945 qui se déroulera au monument aux Morts à partir de 09h30 avec la participation des autorités Civiles et Militaires, des Présidents d’associations patriotiques et leur porte-drapeau ainsi que la fanfare de Bulgneville.
* La cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur servi en Mairie.
* Les dates du 08 mai et du 11 novembre sont importantes dans la vie de notre Commune elles nous permettent au-delà des clivages de nous retrouver pour honorer nos Morts et perpétuer le souvenir des Femmes et des Hommes de SAUVILLE qui ont donné leur vie pour la France.
Appel à Candidature :
* L’association Cantonale des Anciens Combattants organisatrice des cérémonies du 08 mai à SAUVILLE souhaiterait que notre Commune ait son porte-drapeau, il n’est pas besoin d’être Ancien Combattant pour postuler, les Femmes peuvent également postuler. La Commune investirait un nouveau drapeau, l’ancien étant très vétuste. Merci de faire part de votre candidature en mairie.
FERMETURE de la Mairie :
* Exceptionnellement la mairie sera fermée Les 10 – 12 – 14 – mai 2012.
Pour les urgences s’adresser au Maire.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 03/ 2012
RAPPEL DES CONSIGNES ONF POUR RAISONS SYLVICOLES PARCELLE 8 :
• L’incinération des rémanents est obligatoire, elle doit s’effectuée par petits feux uniquement dans les cloisonnements. ATTENTION aux jeunes semis et aux semenciers (gros arbres)
• l’utilisation des fendeuses n’est autorisée que dans les cloisonnements et totalement interdite dans les
bandes de semis.
• L’accès des tracteurs sur la parcelle n’est autorisé que sur sol sec ou gelé. Ne rouler en tracteur que dans les cloisonnements, pas de demi-tour dans les semis.
• Le bois doit être empilé au bord des cloisonnements et non au milieu des bandes de semis.
• L’autorisation de vidange de la coupe affouagère sera donnée aux différentes brigades par le garde après contrôle de la bonne exécution des travaux, de l’état du sol, du paiement de la taxe d’affouage.
RAPPEL DES CONSIGNES DE SECURITE IMPOSEES PAR LA PREFECTURE :
• Toutes les personnes effectuant des travaux en forêt doivent avoir signé au préalable la note informative des consignes de sécurité imposées par les services préfectoraux afin de dégager les communes en cas d’accident. Sont concernés : les affouagistes et toutes les personnes venant les aider même une seule fois. Sont exemptés les mineurs qui restent sous la responsabilité de leurs parents ou tuteurs légaux qui devront eux avoir signé.
• Tout contrevenant aux consignes sylvicoles ou de sécurité s’expose aux sanctions prévues par la loi.
Le MAIRE.
SAUVILLE. « Info » N° 02/ 2012
AFFOUAGES 2011/2012 :
§ Le tirage au sort des portions de bois se déroulera le samedi 04 février à 11h00 salle du haut.
§ La présence des responsables de brigade est souhaitable, le Garde O.N.F. donnera les consignes particulières à l’exploitation et à la vidange de cette coupe affouagère.
PERMANENCES SECRETARIAT DE MAIRIE :
§ Le Secrétariat de mairie est ouvert au public :
Le mardi de : 16h30 à 17h30
Le jeudi de : 15h30 à 17h00
Le samedi de : 10h00 à 11h00
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 10/ 2011
DISTRIBUTION DE L’EAU :
§ Le non respect de l’arrêté préconisant les restrictions d’eau afin d’économiser la ressource ainsi que la sécheresse persistante nous obligent à procéder à des coupures de la distribution de l’eau.
§ Elles seront effectives tous les soirs à partir du : 1er décembre 2011 de : 20h30 à 23h00 et + si nécessaire.
§ Vous êtes invités à prendre vos précautions pour désactiver vos appareils consommateurs d’eau à mise en route automatique ou programmées
AFFOUAGES 2011/2012 :
La liste des brigades affouagères est constituée:
Elle est consultable au panneau d’affichage de la Mairie.
Pour raisons techniques l’exploitation de la coupe N° 42 est reportée, les affouages seront donnés dans la coupe N° 8. Le règlement d’affouage reste inchangé.
La date du tirage au sort vous sera communiquée ultérieurement.
Le MAIRE.
SAUVILLE. « Info » N° 09/ 2011
AFFOUAGES 2011/2012 :
L’inscription sur le rôle des affouages est possible à partir du samedi 29 octobre 2011 - 10h00 jusqu’au jeudi 10 novembre 20011 à 17h00 pendant les heures de permanence en mairie.
L’affouage étant strictement personnel et compte tenu des nouvelles dispositions légales (Voir ci-dessous) Les ayants droit doivent s’inscrire personnellement sur le rôle d’affouage tenu en mairie. Les personnes ayant des problèmes pour se déplacer sont invitées à contacter la mairie.
Pour bénéficier d’un droit à l’affouage, il faut être réellement résident permanent dans la commune depuis plus de 6 mois, être à jour des paiements des factures de la commune, s’engager à respecter le règlement d’affouage ainsi que les consignes de sécurité du travail applicables au travail en forêt.
La date du tirage au sort vous sera communiquée ultérieurement.
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 2011 :
La cérémonie se déroulera traditionnellement à 11h00 au monument aux morts, suivie de la lecture de la lettre du Ministre à la salle des fêtes et vin d’honneur.
PERMANENCES DE MAIRIE :
Le mardi : de 16h30 à 17h30 Le jeudi : de 15h30 à 17h00
Le samedi : de 10h00 à 11h00
Le MAIRE.
« INFO » AFFOUAGES:
Dans sa circulaire N° 74/2011 Monsieur le Préfet rappelle aux communes et aux affouagistes les principaux points suivants :
§ En forêt communale, le C.M. décide d’accorder ou non à ses habitants la possibilité de se procurer du bois nécessaire à leur chauffage domestique en le prélevant sur les produits de la forêt communale.
§ Le cadre légal prescrit que la part affouagère est strictement à usage personnel et domestique et que les bénéficiaires des lots ne peuvent en aucun cas vendre les bois qui leur ont été attribués (article 93 de la loi Grenelle 2 N°2010-788 du 12 juillet 2010).
§ Prenant en compte le caractère particulièrement dangereux des travaux forestiers il convient de rappeler les consignes de sécurité et d’exiger leur stricte application avec signature d’un document par l’affouagiste ; la responsabilité de la commune serait engagée en cas de manquements graves aux règles de sécurité du travail.
§ Nouveautés importantes qui signifient que les affouagistes sont soumis aux mêmes règles de la législation du travail que les professionnels de la forêt.
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SAUVILLE. « Info » N° 08/ 2011
RELEVE DES COMPTEURS d’EAU :
§ Le relevé des compteurs d’eau commencera le mardi 18 octobre. Les personnes habilitées sont : Patrick MARCHAL et Jennifer DODD’S pour le village - DIDIER Gilles et Hervé DARGENT pour les pâtures. Merci de leur faciliter l’accès aux compteurs.
CLUB DES AINES :
§ RAPPEL :
Le Club des Ainés Sauvillois reprend ses activités le mercredi 26 octobre à 14h00 à la salle des fêtes et serait heureux d’accueillir de nouveaux membres retraités ou autres pour un après-midi récréatif et de détente en toute convivialité.
AFFOUAGES 2011/2012 :
Comme les affouages 2010/2011 ils se dérouleront en 2 temps :
La première partie consistera à effectuer la première éclaircie de la coupe N° 42. Ces travaux sont obligatoires pour tous les affouagistes et sont à réaliser d’une façon très précise et avant une date butoir qui après control ONF donnera accès ou pas à la deuxième partie de l’affouage ‘traditionnel’ dans la coupe N° 8. Le règlement d’affouage reste inchangé.
La date d’inscription en mairie vous sera communiquée très prochainement.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 07 / 2011
ASSAINISSEMENT :
§ Vous avez reçu ou allez recevoir un courrier du prestataire ‘VEOLIA’ missionné par le SDANC.
§ Il est regrettable que cela ai été fait sans en informer la Mairie. De ce fait, aucune information utile ne vous a été dispensée.
§ Après la prise d’information auprès des services concernés, voici tardivement ce que vous devez savoir.
Le SDANC C’EST QUOI ? :
Depuis 1992 et la Loi sur l’Eau du 30 décembre 2006 qui impose aux communes qui ne possèdent pas de station de traitement des eaux usées (station d’épuration-lagunage-etc.) de créer un service public d’assainissement non collectif afin de réaliser les contrôles obligatoires des installations d’assainissement fixés par la Loi : L2224-8 modifiée par : L.2010-788 art. 159/161.
La majorité des communes Vosgiennes ne disposant ni du temps ni du personnel compétent nécessaires, se sont regroupées en un syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif afin de répondre aux exigences de la Loi.
Le DIAGNOSTIC :
- Se constitue en un état des lieux de chaque dispositif d’assainissement (toute maison d’habitation ancienne doit avoir au minimum une fosse septique et pour les constructions ou rénovations plus récentes : un assainissement autonome.)
- Ce diagnostic aboutit à un compte-rendu résumant les informations récoltées et qui définit l’urgence de réhabilitation éventuelle du dispositif dans un certain laps de temps.
POURQUOI IL EST SOUHAITABLE QUE VOUS ACCEPTIEZ UN CONTROLE QUE VOUS N’AVEZ PAS COMMANDE ? :
Les contrôles ne sont pas commandés par le Propriétaire mais s’applique automatiquement à toutes les habitations qui ne sont pas raccordées à un réseau d’assainissement collectif opérationnel.
Si vous refusez le contrôle, que se passe-t-il ?
Tout d’abord, il faut prendre conscience que la démarche du SDANC est guidée par la Loi et vise à protéger notre environnement, les cours d’eau et les ressources en eau potable.
Pour améliorer les choses, il faut dans un premier temps évaluer la situation actuelle. C’est le but de ce diagnostic.
RAPPEL : Le diagnostic des installations est obligatoire, la Loi donne même un droit d’accès aux agents des services d’assainissement pour pénétrer sur les propriétés privées.
Si vous refusez de vous soumettre au contrôle, la réglementation autorise le SDANC à vous adresser une facture dont le montant est double, soit 126,60 € et un PV de contravention à la Loi sur l’eau pourra vous être dressé.
POURQUOI EST-CE QUE C’EST UNE STE PRIVEE QUI FAIT LE CONTROLE :
Sur le territoire du SDANC le diagnostic concerne plus de 42000 installations.
Au vu de l’ampleur de cette mission, les élus du SDANC ont décidé de confier cette tâche à 3 prestataires par l’intermédiaire d’un marché public –Lyonnaise des Eaux-Veolia Eau-Eau Environnement-
Il est à noter que ces sociétés ont pour unique mission de réaliser le diagnostique des installations, elles n’interviennent donc pas pour d’éventuels travaux.
Si par manque d’information vous avez refusé le contrôle, reprenez contact avec Veolia au 0329382663 pour un nouveau rendez-vous ou contactez la Mairie au cour des permanences.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 06 / 2011
14 juillet :
§ Les festivités du 14 juillet commenceront à 14h45 par un dépôt de gerbe au monument aux morts
§ La traditionnelle loterie des Dames débutera à 15h00 salle des fêtes. Seules les Dames présentes pourront participer à la tombola. Les jeux et activités organisés par le COFAS se dérouleront traditionnellement sur la place et sur le coté de l’église. Suivra le repas à la salle des fêtes,
§ A la tombée de la nuit l’Entreprise « FLAMB’ART » procèdera au tir des Feux d’artifice derrière la station de traitement des Eaux comme habituellement.
§ Le tir de feux d’artifice et les jets de pétards sur la voie publique sont INTERDITS.
AFFOUAGES :
La vidange des coupes 39 et 44 devra impérativement être terminée pour le 18 septembre 2011
EAU TRES IMPORTANT :
Par arrêté temporaire du Maire en date du 07/07/2011.
A compter de ce jour, il est formellement interdit de laver tout véhicule ou engin quel qui soit.
Il est interdit d’arroser fleurs ou jardins de 10h00 le matin à 19h30 le soir.
Le remplissage ou le complément des piscines de quelque type qu’elles soient est soumis à une autorisation municipale fixant les modalités de remplissage ou de complément.
Arrêté applicable jusqu’au 30 septembre 2011.
Le MAIRE.
SAUVILLE. « Info » N° 05 / 2011
AFFOUAGES :
* La vidange de la coupe N.44 sera autorisée pour les brigades ayant payé leur taxe affouagère à partir du lundi 16 mai, sauf mauvais temps, ce qui rendrait la sortie de coupe très dangereuse. Soyez prudents
L’ONF rappelle :
* les tracteurs ne sont autorisés que dans la ligne 44/42 et dans les cloisonnements, y compris avec les fendeuses.
* Il est formellement interdit de pénétrer dans les peuplements avec quelque engin qui soit.
* Tout non respect avéré des présentes consignes sera sanctionné par l’ONF.
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 04 / 2011
AFFOUAGES :
La vidange de la coupe N.39 est autorisée pour les brigades ayant payé la taxe affouagère.
* Pour la coupe N.44 l’autorisation de vidange vous sera donnée par un nouveau bulletin « Info »
Commémoration du .8 mai :
* ATTENTION : La cérémonie se déroulera le samedi 07 mai 2011 à 10h00 au monument aux morts avec la participation de la section cantonale des Anciens Combattants et de la fanfare de Bulgneville.
* Elle sera suivie d’un vin d’honneur servi en Mairie.
* Le dimanche 08 mai : une grande coure cycliste traversera le village entre 09h30 et 10h30 venant de la Rte de Martigny elle passera sur la place et prendra la direction de Vrécourt
FERMETURE de la Mairie :
* Exceptionnellement la mairie sera fermée Le samedi : 23 avril 2011
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 03 / 2011
AFFOUAGES :
Paiement de la taxe affouagère :
La Trésorerie de Bulgnéville nous signale qu’à la date du 14/03/11, un certain nombre d’affouagistes n’ont pas réglé leur taxe affouagère.
* La date limite de paiement était le 28 février 2011.
* Afin d’éviter les pénalités de retard et obtenir l’autorisation de vidange de la coupe.
* Les retardataires sont invités à régler leur taxe affouagère avant le 31 mars 2011.
Rappel des heures d’ouverture au public de la Mairie :
Le mardi : le secrétariat de mairie est ouvert au public de : 16h30 à 17h30
Le jeudi : ‘’ ‘’ ‘’ de : 15h30 à 17h00
Le samedi : ‘’ ‘’ ‘’ de : 10h00 à 11h00
Le MAIRE.
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SAUVILLE. « Info » N° 02 / 2011
AFFOUAGES :
Quelques rappels IMPORTANTS :
L’agent Patrimonial O.N.F rappelle :
Que les rémanents de la coupe N 44 doivent êtres étalés comme précisé dans la note d’information qui a été remise à tous les responsables de brigade.
Que vous ne devez pas empiler votre bois contre les arbres.
Et que la circulation des : quads, motos, tracteurs, et véhicules motorisés est interdite dans les lignes 44/43 ainsi que dans la coupe. Il en est de même pour les 4x4
Coupe N 39 :
Les arbres à abattre sont ceux marqués d’un trait rouge en diagonal et les têtes à faire sont celles qui sont dans votre filet tiré au sort, quelque que soit l’endroit où se trouve la souche. Il est interdit de toucher les grumes abattues et qui seront débardées très prochainement.
Vous devez également couper impérativement tout le taillis qui se trouve sur le bord de la route ainsi que celui se trouvant de l’autre côté de la route face à votre filet.
M. Fabrice DISENMEYER est à votre disposition au 06.23.80.72.80.
Le MAIRE.
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